Le parquet de Paris a ouvert une enquête contre les auteurs de propos homophobes sur Twitter.
Une enquête préliminaire a été ouverte par le parquet de Paris pour "provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence à l’égard d’un groupe de personnes en raison de leur orientation sexuelle" après la diffusion de messages homophobes sur Twitter.
La plainte a été ouverte le 14 août et confiée à la Brigade de répression de la délinquance aux personnes (BRDP) de la police judiciaire parisienne.
Les "hashtags" #LesGaysDoiventDisparaîtreCar et #TeamHomophobe avaient suscité la polémique et provoqué la colère des associations qui réclamaient plus de répression sur le site internet.
Trois ans d’emprisonnement et 45.000 euros d’amende
Olivier Iteanu, chargé d’enseignement à la Sorbonne et avocat spécialisé en droit des nouvelles technologies, en est sûr, "les auteurs de ces propos seront retrouvés. Naviguer sur internet laisse des traces, les autorités n’auront aucun mal à les retrouver". Les auteurs risquent trois ans d’emprisonnement et 45000 euros d’amende.
Ce n’est pas la première fois que la plateforme de microblogging est attaquée en justice pour les messages postés par ses utilisateurs. Des organisations de défense des droits de l’Homme avaient porter plainte contre Twitter, en 2012, après la diffusion de tweets antisémites. Une enquête préliminaire avait été ouverte à Paris pour provocation à la haine raciale.
Mais selon la loi, tant que le site n’a pas pris connaissance de l’affaire, il n’est pas fautif. "Twitter est un hébergeur qui met des moyens à dispositions de ses utilisateurs. Il n’a pas de responsabilité quant au contenu mis en ligne par les membres. Mais s’il est averti par quelconque moyen, la loi exige qu’il retire promptement les propos discordieux".
- Source BFMTV
